MENTIONS LEGALES / CGU

Conception, édition, gestion

Le site My Digital Agency (ci-après le « Site ») est développé, édité et géré par la société DSI ONE, SAS au capital de 2 000,00 euros, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 80044778100017, dont le siège est 111 Avenue du Bac, 94210 La Varenne St Hilaire (ci-après la « Société »).

Président et directeur de la publication : Jean-Claude HAYOT.

Hébergeur

OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

www.ovh.com

Contenu du site

Les informations contenues sur le Site ont un caractère strictement informatif et non contractuel.

La Société se réserve le droit de modifier le contenu du Site, à tout moment et sans préavis.

Le Site a pour vocation de présenter l’offre de produits et services de la Société. Les informations contenues sur le Site ne sauraient constituer un conseil, une proposition ou une incitation quelconque à réaliser des opérations sur son site internet.

Confidentialité, données personnelles

La Société décline toute responsabilité aux cas où le secret des correspondances, la confidentialité et l’intégrité des informations ne seraient pas respectés. Chaque utilisateur doit veiller à la protection de ses données et/ou logiciels dans la mesure où des virus sont susceptibles d’être transmis lors d’une connexion, malgré la vigilance mise en oeuvre.

Tout utilisateur peut se connecter au Site de manière anonyme. Les serveurs d’hébergement collectent les adressent IP des visiteurs dans le but de donner à la Société des informations sur le trafic réalisé par le Site. Par ailleurs, des « cookies » peuvent être utilisés pour la mémorisation des profils, en vue de fournir des informations sur mesure. Il est rappelé que l’utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de sorte qu’il le prévienne lorsqu’un « cookie » est déposé par un serveur web.

Toutefois, la Société peut être amenée à collecter et utiliser des informations nominatives sur l’utilisateur en vue de communiquer sur des offres promotionnelles ainsi que pour de la diffusion d’information.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de la Société.

Par ailleurs, la Société n’est pas responsable des liens hypertextes dirigeant vers le Site que des sites Internet tiers pourraient intégrer à leurs propres sites quand bien même la Société aurait autorisé le tiers éditeur dudit site à placer un tel lien.

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction non autorisée du nom ou de la marque My Digital Agency, de logos ou signes distinctifs, sans autorisation expresse et préalable de la Société, est interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales et notamment des peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit / juridiction applicables

Pour l’ensemble du Site le droit applicable est le droit français et les tribunaux compétents ceux de la ville de Paris.